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Check-list Peppol pour la fiduciaire : chaque semaine et avant chaque déclaration TVA

Peppol fonctionne bien en général, jusqu'à ce qu'un client change de logiciel, qu'un fournisseur envoie vers le mauvais numéro ou qu'un PDF se retrouve au journal. Cette liste reste courte : ce que vous vérifiez chaque semaine, et ce que vous vérifiez avant chaque déclaration TVA. La déclaration est due le 20 du mois qui suit la période pour les déclarants mensuels, le 25 pour les trimestriels3.

Chaque semaine

  1. Chaque client est-il inscrit sous 0208 ? En Belgique, il est convenu d'inscrire une entreprise au moins avec son numéro d'entreprise (0208)1. Un client inscrit uniquement sous 9925 rate des factures. Voir 0208 ou 9925.
  2. 0208 et 9925 sont-ils chez le même prestataire ? Deux prestataires, ce sont deux boîtes aux lettres, et souvent quelqu'un n'en consulte qu'une.
  3. Chaque client reçoit-il aussi les notes de crédit ? Les notes de crédit passent aussi par Peppol2. Une inscription qui n'accepte que les factures les laisse tomber.
  4. Nouveaux clients et changements. Vérifiez tout de suite chaque nouveau client, et chaque client qui a changé de logiciel comptable ou de facturation.

Pour un seul client, Lookup Peppol des autorités suffit : vous cherchez par nom ou par 0208: suivi du numéro d'entreprise. Il montre qui peut recevoir des documents, pas qui peut en envoyer1.

Avant chaque déclaration TVA

  1. Cherchez les factures d'achat en double dans le journal de la période : même numéro de facture, ou même montant chez le même fournisseur à quelques jours d'écart. Voir factures en double.
  2. PDF de fournisseurs belges. Si une facture d'achat n'est arrivée qu'en PDF, demandez la version Peppol.
  3. Notes de crédit face aux factures. Une note de crédit envoyée par le fournisseur mais absente du journal peut indiquer une inscription qui ne reçoit pas les notes de crédit.
  4. Clients qui ne peuvent pas recevoir. Ne pas disposer des moyens techniques pour émettre et recevoir des factures électroniques expose à une amende de 1.500 euros, 3.000 euros à la deuxième infraction et 5.000 euros aux suivantes2. Appelez ces clients avant la déclaration, pas après.

Peppol-check fait les points hebdomadaires chaque nuit pour tous les clients, sous 0208 et 9925, et envoie le lundi uniquement les clients qui demandent votre attention. La recherche de doublons se fait par client avec un export du journal des achats. Votre logiciel affiche déjà cela par client ? Alors vous n'en avez peut-être pas besoin.

Sources

  1. SPF BOSA, FAQ Peppol, questions 4 et 6 : inscription sous 0208, et ce que Lookup Peppol montre ou non, consulté le 27 octobre 2026.
  2. SPF BOSA, FAQ facturation électronique, questions 5 et 26 : notes de crédit via Peppol, et les amendes, consulté le 27 octobre 2026.
  3. SBB, « Het zomeruitstel is afgeschaft » (14 juillet 2026, en néerlandais) : le 20 pour les déclarants mensuels, le 25 pour les trimestriels, consulté le 27 octobre 2026.

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